Pour prendre connaissance des évolutions liées à votre couverture santé pour 2021, vous pouvez consulter les documents disponibles dans la section "Documents contractuels" de votre espace personnel. Les documents y seront régulièrement mis à jour entre le 9/12/2020 et le 04/01/2021 en fonction de leur disponibilité et de l'évolution de la réglementation en vigueur.
Vous pouvez y retrouver notamment :
- "Informations règlementaires" (cliquer sur le lien) pour connaître :
- Votre droit de résiliation
- Les frais de gestion et le taux de redistribution d'Energie Mutuelle
- Les dispositions en vigueur concernant la Directive sur Distribution d'Assurances
- "Prestations 2021" détaillant les remboursements prévus par votre garantie
- "Cotisations 2021" contenant vos cotisations 2021
- "Quoi de neuf en 2021" (à venir au plus tard après le vote de la loi de financement de la Sécurité sociale) pour prendre connaissance des principales dispositions et évolutions liées à votre couverture santé pour l'année 2021
Ainsi que les formulaires dont vous pourriez avoir besoin pour gérer la vie de votre contrat.
Evolutions règlementaires Energie Mutuelle
Nous vous invitons à consulter, ci-dessous, l'ensemble des modifications apportées aux documents réglementaires.
Les articles ayant fait l'objet de corrections uniquement typographiques ne sont toutefois pas listés.
- Règlement Mutualiste d'Energie Mutuelle
- Règlement Intérieur d'Energie Mutuelle
- Statuts d'Energie Mutuelle
Assemblée Générale du 17 septembre 2020
Document concerné | Articles modifiés |
Règlement mutualiste | 1, 6, 7, 11, 18, 19, 20, 27, 35, 36, 37 |
Assemblée Générale du 19 juin 2020
Document concerné | Articles modifiés |
Règlement Intérieur | 5 et 15 |
Statuts | 2, 3, 15 , 73, et 76 |
Conseil d'Administration du 21 novembre 2019
Document concerné | Articles modifiés |
Règlement Mutualiste | 2, 6, 7, 11, 16, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37 |
Conseil d'Administration du 17 octobre 2019
Document concerné | Articles modifiés |
Statuts | 2 |
Assemblée Générale du 13 juin 2019
Document concerné | Articles modifiés |
Règlement Intérieur | 15, 16 et 17 |
Statuts | 15, 18, 20 et 76 |
Conseil d'Administration du 15 mai 2019
Document concerné | Articles modifiés |
Règlement Mutualiste | 6, 27, 28 |
Conseil d'Administration du 17 janvier 2019
Document concerné | Articles modifiés |
Règlement Mutualiste | 2, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 15, 17, 18, 23, 25, 27, 28, 29, 30, 32 et 34 |
Assemblée Générale du 21 juin 2019
Document concerné | Articles modifiés |
Règlement Intérieur | 11, 17 et 18 |
Statuts | 1, 2, 3, 5, 7, 11, 13, 14, 19, 23, 29, 33, 34, 35, 44, 45, 46, 56, 57, 58, 70, 73, 76 et 77 |